Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROTTE CHAUVET PONT D'ARC
M. CHAUVET Jean Marie
Mme BRUNEL Eliette
M. HILLAIRE Christian

Numéro de dépôt :
4102350
Date de dépôt :
01/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/07/2024
GROTTE CHAUVET PONT D\'ARC de CHAUVET Jean Marie

Présentation de la marque GROTTE CHAUVET PONT D'ARC

Déposée le 1 juillet 2014 par monsieur CHAUVET Jean Marie, madame BRUNEL Eliette, monsieur HILLAIRE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GROTTE CHAUVET PONT D'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Les déposants sont monsieur CHAUVET Jean Marie domicilié(e) LES GRADS DE NAVES - 07140 - LES VANS - France, madame BRUNEL Eliette domicilié(e) Le Belvezet - 07700 - SAINT REMEZE - France, monsieur HILLAIRE Christian domicilié(e) QUARTIER MEZERAC - 30760 - SAINT JULIEN DE PEYROLAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque GROTTE CHAUVET PONT D'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROTTE CHAUVET PONT D'ARC est expirée depuis le 1 juillet 2024.

CHAUVET Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes : Grotte Chauvet , Grotte Chauvet Pont d'Arc


M. CHAUVET Jean Marie - LES GRADS DE NAVES - 07140 - LES VANS - France

Mme BRUNEL Eliette - Le Belvezet - 07700 - SAINT REMEZE - France

M. HILLAIRE Christian - QUARTIER MEZERAC - 30760 - SAINT JULIEN DE PEYROLAS - France


CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Errata de la publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 29 mai 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°787805 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-05-29

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte clefs de fantaisie, objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaines, ressorts ou verres de montres ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits pour d'autres entreprises] et services de vente au détail d'appareils d'éclairage, de chauffage, meubles, bijoux, appareils de télécommunication, audiovisuels, d'horlogerie, projecteurs de plongée, palmes pour nageurs, baudrier d'escalade, harnais de sécurité, descendeurs spéléo, poignées d'ascension, bâtons de marche, cannes, cordes, échelles de cordes, piolets de glaces, pierres à feu, silex, pierres calcaire, pierres, coutellerie, pierres à aiguiser, pioches, de reproduction d'animaux anciens, de partie de squelette, d'animaux empaillés, poulies métalliques, clous, chevilles métalliques, marteaux, maillons, générateurs d'électricité, jumelles, linge de lit, de table, de toilette, appareils photographiques, rideaux, serviettes en papier et en tissus, sacs, sacs de couchage, matériels pour artistes, livres, revues, catalogues, calendriers, CD Roms, DVD Roms, logiciels, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique, de gymnastique, attirail de pêche, balles, ballons de jeu, tables, queues, billes de billard, jeux de cartes, de tables, cartes à jouer, patins à glace, à roulettes, trottinettes, planches à voile, pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), boules à neige, filets (articles de sport), filets à papillons, palmes pour nageurs, baudrier d'escalade, harnais de sécurité, descendeur spéléo, poignées d'ascension, bâton de marche, animaux en peluche, arcs de tirs, marionnettes, manèges forains, magnéts, statues, statuettes, figurines (statuettes) en verre, en porcelaine, en terre cuite, en bois, en pierre, en cire, en verre, en plastique, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut, mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine, faïence, bouteilles, gourdes, objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en verre, poteries, verre peint, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients), vaisselle, assiette, couvercle de plats, tire-bouchons, boites à biscuits, à thé, à casse-croûte, à savon, brûle parfum, porte carte de menus, planches à pain, planche à découper pour la cuisine, porte serviette, récipient calorifuge, sacs isothermes, surtouts de tables, aquariums d'appartement, bidons, images, cartes postales, posters, lithographies, par-soleil de véhicule, parasols, parapluies, verres, couteaux, bougies de survie, lunettes, de produits alimentaires, notamment pâtisserie, fromagerie, primeurs, fruits, châtaignes, charcuterie, bières, vins, boissons alcoolisées ou non, produits laitiers, sandwiches, pizzas, salades, crêpes, plats cuisinés, de matériel de spéléologie, de matériel de plongée, de matériel de randonnée, de bonnets, casquettes, chapeaux, écharpes, gants, chaussettes, chaussons, de vêtements, chaussures, de peaux d'animaux, d'instrument d'écriture, de dessin, de peinture, de gravure, d'articles de librairie, de livres, d'appareils audiovisuels, de télécommunication, d'appareils et matériel optiques, de vidéogramme, de produits de parfumerie, de maroquinerie, d'articles vestimentaires, d'articles de sport, de tentes de camping, de matériel de camping. Présentation des produits précités sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente en ligne des produits précités ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Services de préparation de pâtisseries, de sandwiches, de pizzas, de crêpes, de gaufres, de pâtes, de salades, de plats cuisinés, de boissons, de confiseries, de chocolat.